Conditions générales d'utilisation

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1. Contenus audiovisuels et sonores

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1.1. Les enseignants sont autorisés à communiquer à leurs élèves le contenu payant ou gratuit de ce site dans le cadre strict des cours, examens et ateliers pédagogiques qu’ils dispensent, à l’exclusion de tout autre type de représentation auprès des élèves ou d’un autre public.

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Vous n’êtes pas autorisés à télécharger les Contenus ni à les transférer à des tiers.

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1.4. En tout état de cause, il est rappelé aux utilisateurs qu’ils sont seuls responsables des abus qu’ils pourraient faire des fonctionnalités offertes sur le Site relativement aux Contenus en considération du droit de la propriété littéraire et artistique, des droits de la personnalité et des droits de toutes natures des autres utilisateurs, l’Editeur se dégageant de toute responsabilité à cet égard.

1.5. Toutes les utilisations de Contenus du Site autres que celles visées ci-dessus, notamment la communication publique et la reproduction en tout ou partie, de quelque manière que ce soit, sont expressément réservées et soumises à l’autorisation expresse préalable de l’Editeur ou de ses partenaires. En particulier, les Contenus ne peuvent ne aucun cas être téléchargés (de façon permanente ou temporaire), altérés (y compris d’une éventuelle séquence publicitaire), modifiés, traduits, supprimés, exploités à titre payant ou gratuit, ou utilisés pour créer une œuvre dérivée.

A cet effet, les fichiers audiovisuels et sonores disponibles sur ce Site sont dotés d'un tatouage numérique permettant de retrouver dans toute copie illicite un code d'identification propre à chaque programme.

2. Autres contenus du Site

Le Site est la propriété exclusive de l’Editeur. Les autres contenus que les contenus audiovisuels ou sonores, notamment les éléments graphiques et photographiques, textes, logos, marques, logiciels, fonctionnalités, informations et autres données du présent Site ne peuvent faire l’objet d’aucune autre utilisation que celles expressément autorisées ou requises par la navigation sur le Site. Toute reproduction, communication publique, décompilation, désassemblage, commercialisation ou mise à disposition en tout ou partie de quelque manière que ce soit, est expressément interdite sauf accord écrit et préalable de l’Editeur.

3. Dispositions communes

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Dernière mise à jour : juin 2009.

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